AccueilLe DépartementActes DécisionnelsActes Décisionnels Régie départementale du Train du Montenvers
AccueilLe DépartementActes DécisionnelsActes Décisionnels Régie départementale du Train du Montenvers

Actes Décisionnels Régie départementale du Train du Montenvers

Retrouvez ici toutes les publications officielles concernant la Régie départementale du Train du Montenvers.

Retrouvez ici toutes les publications officielles concernant la Régie départementale du Train du Montenvers.

Publication des actes du Conseil d'Administration

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 et au décret n° 2021-1311 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements à compter du 1er juillet 2022, le Département publie officiellement les Registres des Délibérations du Conseil d’Administration (RCA), les Procès-verbaux des séances du Conseil d’Administration (PVCA) ainsi que les Recueils des Arrêtés de la Régie départementale du Train du Montenvers (RA).

Registres des Délibérations du Conseil d’Administration (RCA)
23 mai 2024 – Registre des Délibérations du Conseil d’Administration du 25 avril 2024 Avis de publicationConsulter
13 mai 2024 – Registre des Délibérations du Conseil d’Administration du 10 avril 2024 Avis de publicationConsulter
9 avril 2024 – Registre des Délibérations du Conseil d’Administration du 20 mars 2024 Avis de Publication – Consulter
Procès-verbaux des séances du Conseil d’Administration (PVCA)
13 mai 2024 – Compte-rendu du Conseil d’administration de la Régie départementale du train du Montenvers du 20 mars 2024 Consulter
Recueils des Arrêtés de la Régie départementale du Train du Montenvers (RA)

 

DANS LA MÊME SECTION